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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITAT PLUS
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REHAUSSE HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHAUSSE HABITAT
HABITAT PLUS, SA

Numéro de dépôt :
3766002
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
REHAUSSE HABITAT de HABITAT PLUS

Présentation de la marque REHAUSSE HABITAT

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) HABITAT PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REHAUSSE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT PLUS domicilié(e) 60 avenue du Docteur Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 088 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT PLUS domicilié(e) 60 avenue du Docteur Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France.

La marque REHAUSSE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHAUSSE HABITAT est expirée depuis le 13 septembre 2020.

HABITAT PLUS a également déposé les autres marques suivantes : SURELEVATION HABITAT , HABITAT PLUS , ESPACE & CONFORT , VERANDAS DU MAINE


HABITAT PLUS, SA - 60 avenue du Docteur Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France - SIREN 335088753


HABITAT PLUS - 60 avenue du Docteur Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.